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La maison familiale : une continuité

Si vous êtes choyés par la vie et avez le bonheur d’être grands-parents, il se peut que vous souhaitiez léguer, de votre vivant, votre maison à l’un de vos petits-enfants.

Si votre résidence principale est libre d’hypothèque, il vous est possible de le faire. Puisqu’il s’agit de votre résidence principale aux fins fiscales, vous n’aurez pas de conséquences financière à faire ce transfert de propriété sans recevoir de contrepartie monétaire. En plus, votre petit-enfant aura droit à une exonération de la taxe de bienvenue, des droits de mutation, ce qui n’est pas négligeable !

Si, par ailleurs, vous ne souhaitez pas donner votre propriété mais contribuer à l’accès à la propriété d’un de vos enfants ou petits-enfants, vous pourriez alors fournir en tout ou en partie sa mise de fonds par le biais d’un don en équité. L’institution financière où il effectuera l’emprunt de son prêt hypothécaire saura vous guider à ce propos.

En tous les cas, vous aurez l’opportunité de voir épanouir votre petit-enfant de votre vivant et de constater votre aide utile à la réalisation de son projet futur !

Mélanie Hamel, notaire

*Ceci n’est pas un avis juridique

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